Aller au contenu principal

DRT-7011 Clinique de droit international pénal et humanitaire I

La clinique est une activité universitaire menée par des équipes d'étudiants sous la supervision directe d'un professeur, qui vise à offrir du soutien et des services de recherche et de rédaction juridiques à des avocats, des organisations non gouvernementales (ONG) ou des victimes de violations de droits humains dans le contexte de dossiers ou d'initiatives juridiques liés au droit international pénal, humanitaire et de la personne.

  • 3 Crédits

  • Cycles du cours

    • Deuxième cycle
    • Troisième cycle
  • Modes d'enseignement

    • Régulier
  • À l'horaire

    • Hiver 2026
    • Été 2026

Responsables

  • Faculté de droit
  • Droit

Restrictions à l'inscription

Faculté

Doit être inscrit à:

  • Faculté de droit

Cycle d'études

Doit être inscrit à:

  • Deuxième cycle
  • Troisième cycle

Certaines sections de cours peuvent comporter des restrictions additionnelles.

Cours équivalents ou jumelés ULaval

  • DRT-6095 Clinique de droit international pénal et humanitaire Depuis l'automne 2010

Les cours équivalents sont des activités de même cycle dont le contenu est identique ou très semblable. La réussite de l'un entraîne la reconnaissance de l'autre. Si, à l’une des sessions indiquées, vous avez réussi un cours équivalent, vous n’avez pas à vous inscrire au cours présenté sur cette page. Le cours équivalent vous sera reconnu.

Les cours jumelés sont des activités de cycles différents. Si vous avez suivi un cours de 1er cycle de niveau 4000, vous ne pouvez pas suivre le cours correspondant de niveau 6000 ou 7000 si vous poursuivez des études au 2e ou au 3e cycle et vous ne pouvez pas demander à la direction de votre programme de le reconnaître.

Cette page constitue la description officielle de cette activité. L'Université Laval se réserve le droit de modifier l'activité sans préavis. Tous les horaires indiqués sont sujets à changement.

Répartition hebdomadaire

  • 3h Cours
  • 3h Laboratoire ou travaux pratiques
  • 3h Travail personnel
  • 9h Total

Horaire

Pour vous inscrire, accédez à monPortail.

Été 2026 – 1 section offerte

NRC 52104 Capacité maximale: 30 étudiants Enseignant: Fannie Lafontaine

Plage horaire

    • Type: Lectures dirigées
    • Dates: Du 4 mai 2026 au 14 août 2026

Restrictions à l'inscription

Faculté

Doit être inscrit à:

  • Faculté de droit

Cycle d'études

Doit être inscrit à:

  • Deuxième cycle
  • Troisième cycle

Hiver 2026 – 1 section offerte

NRC 13949 Capacité maximale: 25 étudiants

L’inscription à ce cours est faite à la suite de la sélection et l’approbation préalables de la professeure responsable. Les processus de sélection sont annoncés aux étudiants par courriel et sur les sites web de la Faculté de droit et de la Clinique. Ces annonces peuvent être faites à tout moment au cours de la session universitaire, en fonction des demandes de services reçues par la Clinique de la part d’avocats, d’organisations non gouvernementales (ONG) ou de victimes de violations de droits humains. Pour plus d'informations, consultez le site www.cdiph.ulaval.ca.

Plage horaire

    • Type: Lectures dirigées
    • Dates: Du 12 jan. 2026 au 24 avr. 2026

Automne 2025 – 1 section offerte

NRC 83870 Capacité maximale: 30 étudiants

INSCRIPTION AUTORISÉE SI VOUS ÊTES SÉLECTIONNÉ PAR LA CLINIQUE. Voir cette page web

Plage horaire

    • Type: Lectures dirigées
    • Dates: Du 2 sept. 2025 au 12 déc. 2025