CTB-6120 Fiscalité avancée

Ce cours approfondit l’étude des règles fiscales relatives à l’impôt sur le revenu des particuliers, des fiducies et des sociétés par actions. Il permet à l’étudiant de développer sa capacité de prendre des décisions dans un contexte de résolution de cas en fiscalité et sa capacité d’établir des stratégies efficaces de planification fiscale. On lui présente différents scénarios tels que l’acceptation d’un contrat à l’étranger, la planification de la retraite, le décès d’un particulier, le démarrage d’une entreprise, la transmission d’une société à ses enfants, la vente d’une entreprise, le regroupement d’entreprises, etc.

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  • 3 Crédits

  • Cycle du cours

    • Deuxième cycle

  • Modes d'enseignement

    • Régulier

  • À l'horaire

    • Hiver 2025

Responsables

  • Faculté des sciences de l'administration
  • École de comptabilité

Restrictions à l'inscription

Programme

Doit être inscrit à:

  • Diplôme d'études supérieures spécialisées en comptabilité

Certaines sections de cours peuvent comporter des restrictions additionnelles.

Cette activité est contributoire dans:

Cette page constitue la description officielle de cette activité. L'Université Laval se réserve le droit de modifier l'activité sans préavis. Tous les horaires indiqués sont sujets à changement.

Répartition hebdomadaire

  • 3h Cours
  • 0h Laboratoire ou travaux pratiques
  • 6h Travail personnel
  • 9h Total

Horaire

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Hiver 2025 – 1 section offerte

NRC 13894 Capacité maximale: 36 étudiants Enseignant: Claude Tessier

Ce cours dispensé en mode présence implique des séances offertes sur le campus, selon un horaire préétabli. Les séances ne sont pas enregistrées. Si des examens sous surveillance sont prévus dans ce cours, ils se déroulent sur le campus uniquement et peuvent se tenir à un autre moment que la plage horaire prévue pour l’enseignement, incluant les soirs et la fin de semaine.

Plage horaire

    • Type: En classe
    • Dates: Du 13 jan. 2025 au 25 avr. 2025
    • Journée: Vendredi
    • Horaire: De 9h à 11h50

Restrictions à l'inscription

Cycle d'études

Doit être inscrit à:

  • Deuxième cycle

Cheminement

Ne doit pas être inscrit à:

  • Scolarité préparatoire

Programme

Doit être inscrit à:

  • Diplôme d'études supérieures spécialisées en comptabilité

Automne 2024 – 2 sections offertes

NRC 83900 Capacité maximale: 25 étudiants

Vous recevrez un courriel de la Direction de programmes pour procéder à votre inscription.

Plage horaire

    • Type: En classe
    • Dates: Du 3 sept. 2024 au 13 déc. 2024
    • Journée: Vendredi
    • Horaire: De 12h30 à 15h20
    • Pavillon: Palasis-Prince
    • Local: 3316

NRC 83901 Capacité maximale: 25 étudiants

Vous recevrez un courriel de la Direction de programmes pour procéder à votre inscription.

Plage horaire

    • Type: En classe
    • Dates: Du 3 sept. 2024 au 13 déc. 2024
    • Journée: Mercredi
    • Horaire: De 15h30 à 18h20
    • Pavillon: Palasis-Prince
    • Local: 3522

Hiver 2024 – 1 section offerte

NRC 13885 Capacité maximale: 36 étudiants

Ce cours dispensé en mode présence implique des séances offertes en présence physique de l’étudiante ou de l’étudiant, ainsi que de la personne enseignante, selon un horaire préétabli. La présence sur le campus est requise. Les séances ne sont pas enregistrées. Les examens sous surveillance se déroulent sur le campus uniquement. Les examens peuvent se dérouler à un autre moment que la plage horaire prévue pour l’enseignement, incluant les soirs et la fin de semaine.

Plages horaires

    • Type: En classe
    • Date: 19 jan. 2024
    • Journée: Vendredi
    • Horaire: De 9h à 11h50
    • Pavillon: Palasis-Prince
    • Local: 3522
    • Type: En classe
    • Date: 26 jan. 2024
    • Journée: Vendredi
    • Horaire: De 9h à 11h50
    • Pavillon: Palasis-Prince
    • Local: 3522
    • Type: En classe
    • Date: 2 fév. 2024
    • Journée: Vendredi
    • Horaire: De 9h à 11h50
    • Pavillon: Palasis-Prince
    • Local: 3316
    • Type: En classe
    • Date: 9 fév. 2024
    • Journée: Vendredi
    • Horaire: De 9h à 11h50
    • Pavillon: Palasis-Prince
    • Local: 3522
    • Type: En classe
    • Date: 16 fév. 2024
    • Journée: Vendredi
    • Horaire: De 9h à 11h50
    • Pavillon: Palasis-Prince
    • Local: 3522
    • Type: En classe
    • Date: 23 fév. 2024
    • Journée: Vendredi
    • Horaire: De 9h à 11h50
    • Pavillon: Palasis-Prince
    • Local: 3522
    • Type: En classe
    • Date: 1 mars 2024
    • Journée: Vendredi
    • Horaire: De 9h à 11h50
    • Pavillon: Palasis-Prince
    • Local: 3522
    • Type: En classe
    • Date: 15 mars 2024
    • Journée: Vendredi
    • Horaire: De 9h à 11h50
    • Pavillon: Palasis-Prince
    • Local: 3316
    • Type: En classe
    • Date: 22 mars 2024
    • Journée: Vendredi
    • Horaire: De 9h à 11h50
    • Pavillon: Palasis-Prince
    • Local: 3522
    • Type: En classe
    • Date: 27 mars 2024
    • Journée: Mercredi
    • Horaire: De 12h30 à 15h20
    • Pavillon: Palasis-Prince
    • Local: 3522
    • Type: En classe
    • Date: 5 avr. 2024
    • Journée: Vendredi
    • Horaire: De 9h à 11h50
    • Pavillon: Palasis-Prince
    • Local: 3522
    • Type: En classe
    • Date: 12 avr. 2024
    • Journée: Vendredi
    • Horaire: De 9h à 11h50
    • Pavillon: Palasis-Prince
    • Local: 3522
    • Type: En classe
    • Date: 19 avr. 2024
    • Journée: Vendredi
    • Horaire: De 9h à 11h50
    • Pavillon: Palasis-Prince
    • Local: 3522
    • Type: En classe
    • Date: 26 avr. 2024
    • Journée: Vendredi
    • Horaire: De 9h à 11h50
    • Pavillon: Palasis-Prince
    • Local: 3522