CTB-6120 Fiscalité avancée

Ce cours approfondit l’étude des règles fiscales relatives à l’impôt sur le revenu des particuliers, des fiducies et des sociétés par actions. Il permet à l’étudiant de développer sa capacité de prendre des décisions dans un contexte de résolution de cas en fiscalité et sa capacité d’établir des stratégies efficaces de planification fiscale. On lui présente différents scénarios tels que l’acceptation d’un contrat à l’étranger, la planification de la retraite, le décès d’un particulier, le démarrage d’une entreprise, la transmission d’une société à ses enfants, la vente d’une entreprise, le regroupement d’entreprises, etc.

Des questions sur ce cours? Inscrivez-vous aux cours

  • 3 Crédits

  • Cycle du cours

    • Deuxième cycle

  • Modes d'enseignement

    • Régulier

  • À l'horaire

    • Hiver 2026

Responsables

  • Faculté des sciences de l'administration
  • École de comptabilité

Restrictions à l'inscription

Programme

Doit être inscrit à:

  • Diplôme d'études supérieures spécialisées en comptabilité

Certaines sections de cours peuvent comporter des restrictions additionnelles.

Cette activité est contributoire dans:

Cette page constitue la description officielle de cette activité. L'Université Laval se réserve le droit de modifier l'activité sans préavis. Tous les horaires indiqués sont sujets à changement.

Répartition hebdomadaire

  • 3h Cours
  • 0h Laboratoire ou travaux pratiques
  • 6h Travail personnel
  • 9h Total

Horaire

Pour vous inscrire, accédez à monPortail.

Hiver 2026 – 1 section offerte

NRC 13543 Capacité maximale: 57 étudiants Enseignant: Claude Tessier

Ce cours dispensé en mode présence implique des séances offertes sur le campus, selon un horaire préétabli. Les séances ne sont pas enregistrées. Si des examens sous surveillance sont prévus dans ce cours, ils se déroulent sur le campus uniquement et peuvent se tenir à un autre moment que la plage horaire prévue pour l’enseignement, incluant les soirs et la fin de semaine.

Plage horaire

    • Type: En classe
    • Dates: Du 12 jan. 2026 au 24 avr. 2026
    • Journée: Lundi
    • Horaire: De 12h30 à 15h20

Restrictions à l'inscription

Cycle d'études

Doit être inscrit à:

  • Deuxième cycle

Cheminement

Ne doit pas être inscrit à:

  • Scolarité préparatoire

Programme

Doit être inscrit à:

  • Diplôme d'études supérieures spécialisées en comptabilité

Automne 2025 – 1 section offerte

NRC 83415 Capacité maximale: 70 étudiants

Ce cours dispensé en mode présence implique des séances offertes sur le campus, selon un horaire préétabli. Les séances ne sont pas enregistrées. Si des examens sous surveillance sont prévus dans ce cours, ils se déroulent sur le campus uniquement et peuvent se tenir à un autre moment que la plage horaire prévue pour l’enseignement, incluant les soirs et la fin de semaine.

Plage horaire

    • Type: En classe
    • Dates: Du 2 sept. 2025 au 12 déc. 2025
    • Journée: Mercredi
    • Horaire: De 15h30 à 18h20
    • Pavillon: Palasis-Prince

Hiver 2025 – 1 section offerte

NRC 13894 Capacité maximale: 36 étudiants

Ce cours dispensé en mode présence implique des séances offertes sur le campus, selon un horaire préétabli. Les séances ne sont pas enregistrées. Si des examens sous surveillance sont prévus dans ce cours, ils se déroulent sur le campus uniquement et peuvent se tenir à un autre moment que la plage horaire prévue pour l’enseignement, incluant les soirs et la fin de semaine.

Plage horaire

    • Type: En classe
    • Dates: Du 13 jan. 2025 au 25 avr. 2025
    • Journée: Vendredi
    • Horaire: De 9h à 11h50
    • Pavillon: Palasis-Prince