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    CTB-6101 Enjeux fiscaux de l'entrepreneur et de la PME

    Ce cours vise à sensibiliser les étudiants aux incidences fiscales relatives aux petites et moyennes entreprises (PME), notamment les enjeux fiscaux auxquels font face les entrepreneurs dans la prise de décisions d'affaires, lors du démarrage et durant la croissance de leur entreprise. Plusieurs stratégies de planification fiscale concernant les PME seront abordées. Des règles fiscales de base pour les particuliers et les sociétés seront exposées. Ce cours s'adresse à une clientèle générale de gestionnaires et d'entrepreneurs n'ayant pas nécessairement de connaissances en comptabilité ou en fiscalité. La personne qui a réussi le cours CTB-4101 ne peut s'inscrire à ce cours.

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    • 3 Crédits

    • Cycle du cours

      • Deuxième cycle

    • Modes d'enseignement

      • Régulier

    • À l'horaire

      • Hiver 2026
    • Cours pouvant être offert à distance
    • Cours pouvant être offert en formule hybride

    Responsables

    • Faculté des sciences de l'administration
    • École de comptabilité

    Restrictions à l'inscription

    Cycle d'études

    Doit être inscrit à:

    • Deuxième cycle

    Cheminement

    Ne doit pas être inscrit à:

    • Comptabilité

    Certaines sections de cours peuvent comporter des restrictions additionnelles.

    Cette activité est contributoire dans:

    Cours équivalents ou jumelés ULaval

    Les cours équivalents sont des activités de même cycle dont le contenu est identique ou très semblable. La réussite de l'un entraîne la reconnaissance de l'autre. Si, à l’une des sessions indiquées, vous avez réussi un cours équivalent, vous n’avez pas à vous inscrire au cours présenté sur cette page. Le cours équivalent vous sera reconnu.

    Les cours jumelés sont des activités de cycles différents. Si vous avez suivi un cours de 1er cycle de niveau 4000, vous ne pouvez pas suivre le cours correspondant de niveau 6000 ou 7000 si vous poursuivez des études au 2e ou au 3e cycle et vous ne pouvez pas demander à la direction de votre programme de le reconnaître.

    Cette page constitue la description officielle de cette activité. L'Université Laval se réserve le droit de modifier l'activité sans préavis. Tous les horaires indiqués sont sujets à changement.

    Répartition hebdomadaire

    • 3h Cours
    • 0h Laboratoire ou travaux pratiques
    • 6h Travail personnel
    • 9h Total

    Horaire

    Pour vous inscrire, accédez à monPortail.

    Hiver 2026 – 1 section offerte

    NRC 13533 Capacité maximale: 50 étudiants Enseignant: Claude Tessier

    Les étudiants qui ont suivi précédemment la version 1er cycle CTB-4101, ou le cours CTB-2107 « Fiscalité du propriétaire dirigeant et de son entreprise » du baccalauréat en administration des affaires (B.A.A.) ne peuvent s'inscrire à ce cours. Ce cours est offert à distance avec quelques séances synchrones. La participation aux séances en mode synchrone est fortement recommandée. Les enregistrements des séances seront rendus disponibles pour l’écoute en différé. Pour plus d’informations, consultez la page du cours à l’adresse www.distance.ulaval.ca.Ce cours dispensé en mode hybride combine, en proportion variable, des séances offertes en présence physique et des séances en classe virtuelle synchrone ou asynchrone, selon un horaire préétabli. Les séances en présence physique ne sont pas enregistrées. Si des séances en ligne synchrones ont lieu, les modalités d’enregistrement seront indiquées au plan de cours. Si des examens sous surveillance sont prévus dans ce cours, ils se déroulent sur le campus uniquement et peuvent se tenir à un autre moment que la plage horaire prévue pour l’enseignement, incluant les soirs et la fin de semaine.

    Plages horaires

      • Type: Sur Internet
      • Dates: Du 12 jan. 2026 au 24 avr. 2026
      • Type: En classe
      • Date: 14 jan. 2026
      • Journée: Mercredi
      • Horaire: De 15h30 à 18h20
      • Pavillon: Palasis-Prince
      • Type: En classe
      • Date: 21 jan. 2026
      • Journée: Mercredi
      • Horaire: De 15h30 à 18h20
      • Pavillon: Palasis-Prince
      • Type: En classe
      • Date: 11 fév. 2026
      • Journée: Mercredi
      • Horaire: De 15h30 à 18h20
      • Pavillon: Palasis-Prince
      • Type: En classe
      • Date: 18 fév. 2026
      • Journée: Mercredi
      • Horaire: De 15h30 à 18h20
      • Pavillon: Palasis-Prince
      • Type: En classe
      • Date: 11 mars 2026
      • Journée: Mercredi
      • Horaire: De 15h30 à 18h20
      • Pavillon: Palasis-Prince
      • Type: En classe
      • Date: 8 avr. 2026
      • Journée: Mercredi
      • Horaire: De 15h30 à 18h20
      • Pavillon: Palasis-Prince

    Restrictions à l'inscription

    Cycle d'études

    Doit être inscrit à:

    • Deuxième cycle

    Automne 2025 – 1 section offerte

    NRC 83402 Capacité maximale: 60 étudiants

    Les étudiants qui ont suivi précédemment la version 1er cycle CTB-4101, ou le cours CTB-2107 « Fiscalité du propriétaire dirigeant et de son entreprise » du baccalauréat en administration des affaires (B.A.A.) ne peuvent s'inscrire à ce cours. Ce cours dispensé en mode distance offre des séances en classe virtuelle synchrone, en temps réel, selon un horaire préétabli. Les séances ne sont pas enregistrées, sauf exception. Si des examens sous surveillance sont prévus pour ce cours, ils nécessitent un déplacement sur le campus ou dans l’un des centres d’examens hors campus. Ils ont lieu en soirée ou la fin de semaine et, s’il y a lieu, peuvent donc se dérouler à un autre moment que la plage prévue pour les séances synchrones.

    Plages horaires

      • Type: Sur Internet
      • Dates: Du 2 sept. 2025 au 12 déc. 2025
      • Type: Classe virtuelle synchrone
      • Date: 3 sept. 2025
      • Journée: Mercredi
      • Horaire: De 15h30 à 18h20
      • Type: Classe virtuelle synchrone
      • Date: 10 sept. 2025
      • Journée: Mercredi
      • Horaire: De 15h30 à 18h20
      • Type: Classe virtuelle synchrone
      • Date: 1 oct. 2025
      • Journée: Mercredi
      • Horaire: De 15h30 à 18h20
      • Type: Classe virtuelle synchrone
      • Date: 15 oct. 2025
      • Journée: Mercredi
      • Horaire: De 15h30 à 18h20
      • Type: Classe virtuelle synchrone
      • Date: 5 nov. 2025
      • Journée: Mercredi
      • Horaire: De 15h30 à 18h20
      • Type: Classe virtuelle synchrone
      • Date: 19 nov. 2025
      • Journée: Mercredi
      • Horaire: De 15h30 à 18h20
      • Type: Classe virtuelle synchrone
      • Date: 3 déc. 2025
      • Journée: Mercredi
      • Horaire: De 15h30 à 18h20

    Hiver 2025 – 1 section offerte

    NRC 13884 Capacité maximale: 70 étudiants

    Les étudiants qui ont suivi précédemmen la version 1er cycle CTB-4101, ou le cours CTB-2107 « Fiscalité du propriétaire dirigeant et de son entreprise » du baccalauréat en administration des affaires (B.A.A.) ne peuvent s'inscrire à ce cours. Ce cours dispensé en mode hybride combine, en proportion variable, des séances offertes en présence physique et des séances en classe virtuelle synchrone ou asynchrone, selon un horaire préétabli. Les séances en présence physique ne sont pas enregistrées. Si des séances en ligne synchrones ont lieu, les modalités d’enregistrement seront indiquées au plan de cours. Si des examens sous surveillance sont prévus dans ce cours, ils se déroulent sur le campus uniquement et peuvent se tenir à un autre moment que la plage horaire prévue pour l’enseignement, incluant les soirs et la fin de semaine.

    Plages horaires

      • Type: Sur Internet
      • Dates: Du 13 jan. 2025 au 25 avr. 2025
      • Type: En classe
      • Date: 23 jan. 2025
      • Journée: Jeudi
      • Horaire: De 18h30 à 21h30
      • Pavillon: Palasis-Prince
      • Type: En classe
      • Date: 13 fév. 2025
      • Journée: Jeudi
      • Horaire: De 18h30 à 21h30
      • Pavillon: Palasis-Prince
      • Type: En classe
      • Date: 27 fév. 2025
      • Journée: Jeudi
      • Horaire: De 18h30 à 21h30
      • Pavillon: Palasis-Prince
      • Type: En classe
      • Date: 20 mars 2025
      • Journée: Jeudi
      • Horaire: De 18h30 à 21h30
      • Pavillon: Palasis-Prince
      • Type: En classe
      • Date: 10 avr. 2025
      • Journée: Jeudi
      • Horaire: De 18h30 à 21h30
      • Pavillon: Palasis-Prince